Simplifions !

Frédéric Thomas - TCS n°32 - Mars / avril / mai 2006

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Le ministère de l’Agriculture et de la Pêche demande aux agriculteurs de faire part de leurs idées en matière de simplification des démarches administratives. C’est, semble-t-il, une priorité afin de trouver des solutions pour nous faciliter la vie au quotidien.

Cette demande de conseil est une surprise : doit-on comprendre que l’administration est dans une impasse, qu’elle ne sait plus comment faire ou qu’elle cherche un cautionnement habile de nouvelles orientations au travers de cette consultation. Difficile de savoir mais il s’agit ici d’une opportunité pour remonter des informations et être entendu en haut lieu. Il ne faut pas non plus que cet exercice se solde par des réponses trop syndicales et militantes, où chacun va pour la énième fois jouer son jeu dans le « grand théâtre des apparences » et défendre des positions déjà connues de tous sans rien apporter de plus. Il convient donc de prendre le temps de répondre avec ses mots, ses idées, ses arguments et ses convictions.

De toute manière, cette initiative montre que l’administration commence à prendre conscience de sa lourdeur et de sa complexité, un vrai labyrinthe qui s’est gentiment construit par empilement de lois, de décrets, de règles, d’autorisations, de statistiques, de suivis, de fichiers, de normes se complétant, s’annulant, voire se contredisant. Malgré l’informatique et Internet, des outils, semble-t-il, très bien adaptés à l’optimisation de la gestion de l’administratif, nous avons réussi l’exploit de conserver, si ce n’est d’augmenter, le personnel encadrant, tout en divisant par deux ou trois le nombre d’agriculteurs. Aujourd’hui dans certains départements, l’effectif des bureaux est devenu supérieur à celui des champs : un vrai paradoxe !

Ce poids de l’administration n’est pas seulement une source de contraintes, de perte de temps, d’énervement et de frustration, il représente aussi de manière directe ou indirecte un coût énorme pour les exploitations et l’activité agricole prise dans sa globalité. Il s’agit d’un gaspillage de fonds et d’énergie qui nuit grandement à l’efficacité et réduit d’autant la compétitivité de l’agriculture française. Pour s’en rendre compte, il suffit simplement de calculer le coût réel de réunions, de comités ou de conseils : l’addition des salaires, des indemnités et éventuellement des frais de route qui ne représentent en fait qu’une partie du coût réel, donne rapidement une indication de la dépense qui devra de toute manière être supportée par la filière, une dépense qu’il conviendrait bien de mettre en opposition avec la production de la rencontre. Bien qu’il ne soit pas toujours sain et souhaitable d’inscrire l’efficacité économique partout et tout le temps, un peu plus serait une grande source de progrès. Au-delà de la critique et de l’opposition, qui sont des exercices faciles et un peu trop utilisés ces temps-ci, il est plus important d’apporter des propositions constructives et cohérentes. S’il convient de supprimer l’inutile, qui s’est habilement glissé dans les rouages de la machine, il est primordial de reconsidérer l’ensemble et de penser « système », un mode opératoire bien développé chez les TCSistes. Il est également important de passer d’une politique de moyens, notamment au niveau des mesures environnementales, à une politique de résultats. Afin d’imager ces propos, voici deux exemples simples mais tellement évocateurs de la dérive administrative et du potentiel de changement d’orientation.

- Selon les régions et les bassins versants, on encourage, on oblige et/ou subventionne l’implantation de Cipan (Cultures intermédiaires piège à nitrates). L’adoption est réduite et l’impact environnemental faible puisqu’il suffit de semer des graines rapidement et d’avoir un champ un peu vert à l’automne pour répondre au cahier des charges. À l’inverse, d’autres agriculteurs, de leur propre chef et souvent sans aucune aide, implantent des couverts pour « recycler de l’azote ». Bien que l’objectif soit fondamentalement le même, l’entrée est diamétralement opposée. Ces agriculteurs motivés agissent avant tout dans leur intérêt et recherchent des mélanges de plantes performantes et des itinéraires culturaux capables d’optimiser le recyclage afin de réduire leur facture d’engrais et leurs dépenses de mécanisation. Vu sous cet angle, la gestion des « nitrates » n’est qu’une conséquence des bonnes pratiques montrant que l’économie et l’environnement peuvent aller de pair. Plus que de contraindre et réglementer l’implantation de Cipan, il convient beaucoup mieux, et cela est plus simple et plus économique, de former les agriculteurs aux atouts et à la gestion de plantes de couverture pendant les intercultures. Cette approche positive ne peut qu’entraîner une adoption large, produire rapidement et durablement des résultats environnementaux significatifs en matière de la qualité de l’eau mais aussi au niveau biodiversité tout en allégeant fortement l’administratif.

- La mise en place d’une norme de reliquats azotés sous couverts et cultures à l’entrée de l’hiver et avant la lame drainante est une autre proposition intégrant la même démarche. Libre ensuite aux praticiens de gérer leur fumure, leurs effluents d’élevages, leurs couverts et même le travail du sol comme ils le souhaitent à partir du moment où ils n’atteignent pas la norme fixée avec une flexibilité offerte par un système de points de bonus et malus. Cette approche qui peut effrayer dans un premier temps, peut aussi apporter beaucoup de simplification. Elle possède l’énorme avantage de remettre l’agronomie et l’économie au centre des préoccupations et de dynamiser la recherche de solutions locales, cohérentes et efficaces tout en laissant beaucoup de flexibilité pour adapter la conduite aux conditions de l’année. De plus, une politique de résultats, comme celle-ci, est avant tout pénalisante pour ceux qui polluent réellement indépendamment de la taille des exploitations et des modes de production. Enfin en responsabilisant les agriculteurs, on est certain d’aboutir rapidement à un net recul des pollutions d’origine agricole, permettant en retour de desserrer l’étau environnemental.

Il ne s’agit ici que de deux propositions illustrant le potentiel de simplification induit par un tel changement radical de démarche. L’intégration d’approche positive est le meilleur moyen de recréer des relations constructives entre deux mondes qui s’ignorent et s’opposent. Il faut bien entendu des règles et l’administration est nécessaire mais il faut que cette simplification se traduise par plus de liberté d’opérer et plus de confiance pour être facilement mise en œuvre et réellement efficace.

À bon entendeur…


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